Annexe n° 4, Classification
Infirmier - Personnel psychologique et paramédical - Annexe n° 4 suite - Classification des emplois et coefficients de salaire du personnel psychologique et paramédical
Diplômé d'état ou de secteur psychiatrique.DEROULEMENT DE CARRIERE.(1) : Périodicité.(2) : Coefficient.(3) : Avec sujétions d'internat.------------------------------------(1)(2)(3)De début1 an434446Après 1 an2 ans447459Après 3 ans2 ans478491Après 5 ans2 ans503517Après 7 ans2 ans537552Après 9 ans2 ans570586Après 11 ans3 ans581597Après 14 ans3 ans615632Après 17 ans3 ans647665Après 20 ans4 ...
Annexe n° 4, Classification
Titulaire du certificat d'aptitude aux fonctions d'auxiliaire, de puériculture.DEROULEMENT DE CARRIERE.(1) : Périodicité.(2) : Coefficient.(3) : (1).------------------------------------(1)(2)(3)De début1 an396406Après 1 an2 ans405414Après 3 ans2 ans418429Après 5 ans2 ans432446Après 7 ans3 ans448460Après 10 ans3 ans461473Après 13 ans3 ans474486Après 16 ans4 ans486499Après 20 ans4 ans498511Après 24 ...
ANNEXE N° 9
Directeur d'association ou d'organisme - Conditions de recrutement - Niveaux de qualification - TITRE Ier : PERSONNEL DE DIRECTION - Annexe n° 9 Classification des personnels des établissements de mineurs déficients auditifs et visuels
... Article ANNEXE N° En vigueur non étendu En sus ou en dérogation des dispositions de l annexe II les dispositions du présent titre sont applicables aux personnels de direction tributaires de l article er de la présente annexe Le directeur d association ou d organisme doit posséder un niveau de compétence lui permettant d assumer des responsabilités en matière ...
Annexe n° 4, Classification
Kinésithérapeute - Ergothérapeute - Orthophoniste - Orthoptiste - Psychomotricien - Personnel psychologique et paramédical - Annexe n° 4 suite - Classification des emplois et coefficients de salaire du personnel psychologique et paramédical
KinésithérapeuteJustifiant du diplôme d'Etat (décret du 29 mars 1963).ErgothérapeuteJustifiant du diplôme d'Etat (décret du 6 novembre 1970).OrthophonisteRépondant aux conditions de qualification professionnelle fixées par le décret du 22 octobre 1971.OrthoptisteRépondant aux conditions de qualification professionnelle fixées par la loi du 21 décembre 1972.PsychomotricienRépondant aux conditions ...
Annexe n° 4, Classification
Puéricultrice - Personnel psychologique et paramédical - Annexe n° 4 suite - Classification des emplois et coefficients de salaire du personnel psychologique et paramédical
Infirmière spécialisée pour enfants justifiant du diplôme d'Etat de puéricultrice (décret du 13 août 1947, modifié par le décret du 5 juillet 1973).A compter du 1er août 1994 est ajoutée au classement fonctionnel une bonification fr 20 points mensuels dont il est déjà tenu compte dans les coefficients ...
Article Annexe Nouvelles grilles de classement
Annexe Nouvelles grilles de classement - Dispositions résultant des avenants n°265 du 21 avril 1999 et n°1 du 20 juin 2000 - Annexe n° 6 Dispositions spéciales aux cadres
Cadres hors classe- les directeurs généraux et directeurs généraux adjoints d'association.- les directeurs des ressources humaines, les secrétaires généraux et les directeurs administratifs et / ou financiers d'association employant au minimum 800 salariés permanents à temps plein oupartiel y compris les titulaires de contrats aidés, ayant un niveau ...
Annexe n° 4, Classification
Chef de service paramédical - Annexe n° 4 suite - Classification des emplois et coefficients de salaire du personnel psychologique et paramédical
Dans les établissements ou services le justifiant, exerçant son autorité sur l'ensemble des personnels paramédicaux.Justifiant d'au moins cinq années de services effectifs en qualité de :- ergothérapeute qualifié ;- kinésithérapeute qualifié ;- orthophoniste qualifié ;- orthoptiste qualifié ;- psychomotricien qualifié,dans les établissements ou services du champ d'application de ...
Article Annexe Liste du personnel visé
Annexe Liste du personnel visé - ARTT
Article 2. - Personnels éducatifs, paramédicaux, d'animation et moniteurs d'EPS (annexes III, IV et X) :- éducateur spécialisé, jardinière d'enfants spécialisée, conseillère en économie familiale et sociale, assistante sociale spécialisée enfance inadaptée, animateur socio-éducatif,moniteur-éducateur, éducateur de jeunes enfants, moniteurs d'EPS 1eret 2egroupes, animateur DUT, AMP, moniteur adjoint d'animation de ...
ANNEXE
Contrat de garanties collectives - Régime de prévoyance collectif
... Article ANNEXE En vigueur non étendu Les partenaires sociaux de la convention collective nationale du mars ont signé un avenant n° instaurant les niveaux de garanties du régime de prévoyance obligatoire au profit des cadreset non-cadres salariés d un organisme adhérant à l un des syndicats employeurs signataires dudit avenant ...
Annexe n° 4, Classification
Psychologue - *Classement conventionnel des psychologues au 1er août 1991* - Annexe n° 4 suite - Classification des emplois et coefficients de salaire du personnel psychologique et paramédical
Répondant aux conditions requises par le décret n° 90-259 du 22 mars 1990 et les arrêtés des 18 mars 1981 et 26 août 1991 du ministère de la santé publique et de la sécurité sociale.Déroulement de carrière :(1) : Périodicité.(2) : Coefficient.(1)(2)Début497Après 1 an537Après 2 ans565Après ...
ANNEXE II, CLASSIFICATIONS
B 1. - Directeur de service de niveau 3 - Secteur enfance et adolescence - Services - B. - DIRECTION DES SERVICES - Annexe n° 2 Classification des emplois Personnel de direction, d'administration et de gestion
... Article ANNEXE II CLASSIFICATIONS En vigueur non étendu Par délégation des instances compétentes de l organisme gestionnaire et pour la mise en oeuvre de sa politique dans le respect du caractère technique propre du service :- chargé des fonctions d animation de direction technique et d administration générale ;- responsable permanent de la mise en oeuvre des actions éducatives pédagogiques ...
ANNEXE II, CLASSIFICATIONS
B 3. - Directeur de service de niveau 1 - Secteur enfance et adolescence - Services - B. - DIRECTION DES SERVICES - Annexe n° 2 Classification des emplois Personnel de direction, d'administration et de gestion
... Article ANNEXE II CLASSIFICATIONS En vigueur non étendu Par délégation des instances compétentes de l organisme gestionnaire et pour la mise en oeuvre de sa politique dans le respect du caractère technique propre du service :- chargé des fonctions d animation de direction technique et d administration générale ;- responsable permanent de la mise en oeuvre des actions éducatives pédagogiques ...
ANNEXE II, CLASSIFICATIONS
Directeur de service - Directeur-adjoint de service - Secteur enfance et adolescence - Services - B. - DIRECTION DES SERVICES - Annexe n° 2 Classification des emplois Personnel de direction, d'administration et de gestion
... Article ANNEXE II CLASSIFICATIONS En vigueur non étendu DIRECTEUR DE SERVICENiveau S O A E ou C O E avec O M O :Plus de cas annuels Services "Ouverts" ( ) :Plus de éducateurs spécialisés ou assistants sociaux en plus du directeur Placement familial spécialisé :Plus de éducateurs ...
CLASSIFICATIONS D'EMPLOI CONVENTIONNELS
Annexe III - Classification des emplois conventionnels
... Article CLASSIFICATIONS D EMPLOI CONVENTIONNELS En vigueur non étendu Les emplois conventionnels de :- moniteur-éducateur ;- éducateur de jeunes enfants ;- éducateur technique ;- éducateur scolaire avec C A P ;- moniteur E P S er groupe ;- animateur D U T ANNEXE IX- éducateur technique ANNEXE X- moniteur d atelier de e classe ;- animateur de e catégorie ;- dessinateur bénéficient du classement suivant :( ) : ECHELON ( ) : COEFFICIENT ( ) : COEFFICIENT ( ) -------------------------------( )( )( )Début Après an Après ...
CLASSIFICATIONS D'EMPLOI CONVENTIONNELS
Annexes III, IV, IX et X - Classification des emplois conventionnels
... Article CLASSIFICATIONS D EMPLOI CONVENTIONNELS En vigueur non ANNEXE IIILes emplois conventionnels de :- éducateur spécialisé ;- jardinière d enfants spécialisée ;- éducateur scolaire spécialisé ;- éducateur technique spécialisé ;- conseillère en économie familiale et sociale ;- animateur socio-éducatif ;- professeur d E P S ;- assistant de service social ;- enseignant technique ;- monitrice d enseignement ménager (en voie d extinction diplôme délivré jusqu en ...
CLASSIFICATIONS D'EMPLOI CONVENTIONNELS
Annexe III - Classification des emplois conventionnels
Les emplois conventionnels de :- aide médico-psychologique (annexe III) ;- aide médico-psychologique pour adultes (annexe X) ;- aide soignant (annexe IV) ;- auxiliaire de puériculture (annexe IV),bénéficient du classement suivant :(1) : ECHELON.(2) : COEFFICIENT.(3) : COEFFICIENT (1).-------------------------------(1)(2)(3)Début396406Après 1 an405414Après 3 ans418429Après 5 ans432446Après 7 ans448460Après ...
Annexe n° 10, Personnels concourant aux activités socioprofessionnelles, Classification du personnel des ateliers
Moniteur d'atelier de 1re classe - Classification des emplois et coefficients - TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES - Annexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes
Responsable de l'encadrement des travailleurs handicapés dans les activités d'atelier.Il participe aux actions de soutien des personnes handicapées.Il est responsable de la production à réaliser, de ses délais et de son contrôle.(1) : ECHELON.(2) : COEFFICIENT.--------------------------(1)(2)De début434Après 1 an447Après 3 ans478Après 5 ans503Après 7 ...
Annexe n° 10, Personnels concourant aux activités socioprofessionnelles, Classification du personnel des ateliers
Agent de planning - Agent magasinier-cariste - Classification des emplois et coefficients - TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES - Annexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes
Agent de planningSuit l'avancement de l'exécution des commandes et assure l'information des services intéressés en cas d'anomalie dans le déroulement de la fabrication.Agent magasinier-caristeAssume toutes les fonctions du magasinier-manutentionnaire et, en plus, conduit effectivement un chariot automoteur de manutention à conducteur porté.(1) : ECHELON.(2) : COEFFICIENT....
Annexe n° 10, Personnels concourant aux activités socioprofessionnelles, Classification du personnel des ateliers
Ouvrier de production ou d'entretien - Agent magasinier manutentionnaire - Classification des emplois et coefficients - TITRE II bis : PERSONNELS CONCOURANT AUX ACTIVITÉS SOCIOPROFESSIONNELLES - Annexe n° 10 Personnel des établissement et services pour personnes handicapées adultes
Ouvrier de production ou d'entretienCe poste ne se justifie que dans la mesure où le C.A.T. est lié par contrat de sous-traitance et d'emploi avec des donneurs d'ouvrage. Dans ce cas, il participe à la réalisation d'une production sousles ordres d'un moniteur principal d'atelier et assure l'entretien ...