Indemnité de trajet
Salaires (Nord - Pas-de-Calais)
... Article Indemnité de trajet En vigueur étendu en date du janvier Le montant journalier de l indemnité de trajet est fixé à compter du er janvier de la façon suivante :Zone : EUR Zone : ...
Salaires (Rhône)
Indemnités de petits déplacements à compter du 1er février 2006 (Rhône) - Salaires (Rhône)
... de la convention collective nationale précitée le barème des indemnités de petits déplacements des ouvriers des travaux publics comme indiqué ci-après Article Le présent barème des indemnités de petits déplacements entrera en application à compter du er février (En euros)ZONEINDEMNITEINDEMNITEINDEMNITE de repasde transportde trajetZone a Zone b Zone Zone Zone ...
Indemnité de trajet
Salaires (Nord Pas-de-Calais)
... Article Indemnité de trajet En vigueur étendu en date du janvier Le montant journalier de l indemnité de trajet est fixé à compter du er janvier de la façon suivante :(En euros )ZoneIndemnité trajet ...
Salaires (Aquitaine)
Indemnités de petits déplacements pour l'année 2007 (Aquitaine) - Salaires (Aquitaine)
... décembre Par accord en date du décembre les montants des indemnités de petits déplacements applicables aux ouvriers de travaux publics de la région Aquitaine sont fixés comme suit à compter du er janvier :(En euros)ZONEINDEMNITEINDEMNITEINDEMNITE de repasdede trajet transport (de à kilomètres) (de à kilomètres) (de à kilomètres) ...
Salaires (Picardie)
Salaires (Picardie)
... décembre le montant des indemnités professionnelles qui constituent l indemnisation des petits déplacements est fixé comme suit à compter du er janvier pour les ouvriers occupés par les entreprises de travaux publics ressortissant de l organisation patronale signataire (En euros) :---------------------------------------------------------------:ZONEDISTANCEINDEMNITEINDEMNITEINDEMNITE de repasde transportde trajetZone De à km Zone De à km Zone De à km Zone De ...
Article 1
Indemnités de petits déplacements (Poitou-Charentes)
... ( km) ( km) ( km) ( km) ( km) Indemnité de trajet(En euros )ZONEINDEMNITÉTRAJET A ( km) B ( km) ( km) ( km) ( km) ...
Article 1
Indemnités de petits déplacements (Basse-Normandie et Haute-Normandie)
... Article En vigueur non étendu en date du avril Les valeurs minimales des indemnités de petits déplacements de Basse et de Haute-Normandie applicables aux ouvriers de travaux publics pour le repas le trajet et le transport ainsi qu aux ETAM de chantiers pour le repas et le transport (avenant n du juillet ) sont modifiées à compter du er mai comme suit :(En euros )ZONEREPASTRAJETTRANSPORT ( km) ...
Article 1er
Indemnités de petits déplacements pour l'année 2012 (Lorraine)
...concernant les ouvriers employés par les entreprises de travaux publics les parties signataires du présent accord fixent le barème des indemnités de petits déplacements des ouvriers des travaux publics de la région Lorraine comme suit : Indemnité de repas : EUR quelle que soit la zone Indemnités de trajet et de transport :(En euros )ZoneTrajetTransport ( à km) ( à km) ( à km) ( ...
Article 2
Indemnités de petits déplacements pour l'année 2012 (Drôme-Ardèche)
...les parties signataires du présent accord ont fixé en application de l article de la convention collective nationale précitée le barème des indemnités de petits déplacements des ouvriers des travaux publics comme suit :- l indemnité de repas est portée à : EUR - les indemnités de transport et de trajet comme dans le tableau ci-après :(En euros )ZoneTrajetTransport A ( à km) B ( à km) ( à km) ( ...
Article 1
Indemnités de petits déplacements (Lorraine)
...les ouvriers employés par les entreprises de travaux publics les parties signataires du présent accord fixent le barème des indemnités de petits déplacements des ouvriers des travaux publics de la région Lorraine comme suit : Indemnité de repas quelle que soit la zone : EUR Indemnités de trajet et de transport(En euros )ZONEDISTANCETRAJETTRANSPORT De à l km De à km De à km ...
Salaires Région Bretagne (petits déplacements)
Petits déplacements au 1er avril 2002 - Salaires (Bretagne)
... Article Salaires Région Bretagne (petits déplacements) En vigueur étendu en date du avril Article erLe montant des indemnités de petits déplacements est fixé aux valeurs suivantes à compter du er avril :ZONEINDEMNITEINDEMNITEINDEMNITEINDEMNITE de transportde trajetde repastotale (en euros)(en euros)(en euros)(en euros)Zone Zone Zone ...
Article 1er
Indemnités de petits déplacements pour l'année 2010 (Lorraine)
...ouvriers employés par les entreprises de travaux publics les parties signataires du présent accord fixent le barème des indemnités de petits déplacements des ouvriers des travaux publics de la région Lorraine comme suit : Indemnités de repas : EUR quelle que soit la zone Indemnités de trajet et de transport :(En euros )ZoneDistanceTrajetTransport De à km De à km De à km ...
Article 1
Indemnités de petits déplacements pour l'année 2010 (Picardie)
...ouvriers de travaux publics de la région Picardie applicables à partir du er janvier sont fixés comme suit : Indemnité de repas : EUR Indemnité de transport : voir tableau ci-dessous Indemnité de trajet : voir tableau ci-dessous (En euros )ZONETRANSPORTTRAJET ( à km) ( à km) ( à km) ...
Article 1
Indemnités de petits déplacements (Champagne-Ardenne)
...Indemnité de repas : EUR Indemnité de frais de transport(En euros )ZONEINDEMNITÉ DE TRANSPORT Indemnité de trajet(En euros )ZONEINDEMNITÉ DE TRAJET Ces indemnités ne se cumulent pas avec les indemnités de grands déplacement prévues au chapitre VIII- de la convention collective nationale des ouvriers du ...
Salaires (Pays-de-la-Loire)
Indemnités de petits déplacements à compter du 1er juillet 2006 (Pays-de-la-Loire) - Salaires (Pays-de-la-Loire)
...étendu en date du avril Article erSuite à la réunion paritaire du mars l indemnisation des petits déplacements des ouvriers des travaux publics des Pays-de-la-Loire est fixée comme suit à compter du er mai :(En trajettransportrepas A B ...
Article 1er
Indemnités de petits déplacements pour l'année 2012 (Limousin)
...km) ( à km) ( à km) N B - La zone des indemnités de transport et de trajet est fixée pour par décision unilatérale ...
Salaires Région Aquitaine (montant des indemnités de petits déplacements)
Indemnités de petits déplacements à compter du 1er janvier 2003 - Salaires (Aquitaine)
... décembre les montants des indemnités de petits déplacements applicables aux ouvriers de travaux publics de la région Aquitaine sont fixés comme suit (en euros)Zone De à kmINDEMNITÉ de repas : INDEMNITÉ de transport : INDEMNITÉ de trajet : Zone De à kmINDEMNITÉ de repas : INDEMNITÉ de transport : INDEMNITÉ de trajet : Zone De à kmINDEMNITÉ de repas : INDEMNITÉ de ...
Article 2
Indemnités de petits déplacements (Drôme et Ardèche)
...signataires du présent accord ont fixé en application de l article de la conventioncollective nationale précitée le barème des indemnités de petits déplacements des ouvriers des travaux publics comme suit :- l indemnité de repas est portée à EUR ;- les indemnités de transport et de trajet ont été fixées au er janvier par accord du novembre étendu par arrêté ministériel du juin publié au Journal officiel du juin et sont rappelées dans le tableau ci-après (En ...
Article 1
Indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2009 (Limousin)
...nationale des ouvriers des travaux publics du décembre le montant des indemnités professionnelles qui constituent l indemnisation des petits déplacements est fixé à compter du er janvier pour les entreprises de travaux publics de la région Limousin à :(En euros )ZONEINDEMNITÉde transportINDEMNITÉde trajet A ( à km) B ( à km) ( à km) ( ...