Liste des CQP
Annexe I : Mise en oeuvre des certificats de qualification professionnelle - Convention collective nationale du 7 juillet 2005
En date du 05 décembre 2011 (Modifié par avenants n° 1 du 20 décembre 2005 et n° 4 du 21 décembre 2006)TITRE DU CQPCLASSIFICATIONconventionnellePRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICEet durée de validitéAssistant moniteurde voile (AMV)Groupe 2 (lorsque les prérogatives et limites d'exercice ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMV est ...
Liste des CQP
Annexe I : Mise en oeuvre des certificats de qualification professionnelle - Convention collective nationale du 7 juillet 2005
En date du 04 mai 2011 (Modifié par avenants n° 1 du 20 décembre 2005 et n° 4 du 21 décembre 2006)TITRE DU CQPCLASSIFICATIONconventionnellePRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICEet durée de validitéAssistant moniteurde voile (AMV)Groupe 2 (lorsque les prérogatives et limites d'exercice ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMV est ...
Liste des CQP
Annexe I : Mise en oeuvre des certificats de qualification professionnelle - Convention collective nationale du 7 juillet 2005
En date du 10 février 2011 (Modifié par avenants n° 1 du 20 décembre 2005 et n° 4 du 21 décembre 2006)TITRE DU CQPCLASSIFICATIONconventionnellePRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICEet durée de validitéAssistant moniteurde voile (AMV)Groupe 2 (lorsque les prérogatives et limites d'exercice ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMV est ...
Liste des CQP
Annexe I : Mise en oeuvre des certificats de qualification professionnelle - Convention collective nationale du 7 juillet 2005
En date du 07 juillet 2010 (Modifié par avenants n° 1 du 20 décembre 2005 et n° 4 du 21 décembre 2006)TITRE DU CQPCLASSIFICATIONconventionnellePRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICEet durée de validitéAssistant moniteurde voile (AMV)Groupe 2 (lorsque les prérogatives et limites d'exercice ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMV est ...
Liste des CQP
Annexe I : Mise en oeuvre des certificats de qualification professionnelle - Convention collective nationale du 7 juillet 2005
En date du 22 avril 2009 (Modifié par avenants n° 1 du 20 décembre 2005 et n° 4 du 21 décembre 2006)TITRE DU CQPCLASSIFICATIONconventionnellePRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICEet durée de validitéAssistant moniteurde voile (AMV)Groupe 2 (lorsque les prérogatives et limites d'exercice ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMV est ...
Article 1
Relatif aux CQP
En date du 21 avril 2008 L'article 5 de l'annexe I de la convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 est complété par les dispositions suivantes :TITRE DU CQPCLASSIFICATIONconventionnellePRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICEet durée de validitéEducateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute ...
Article 1er
CQP « Agent de sécurité de l'événementiel »
En date du 07 juillet 2010 L'article 5 de l'annexe I de la convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 est complété par les dispositions suivantes :Titredu CQPClassificationconventionnellePrérogatives, limite d'exerciceet durée de validitéAgent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé ...
Article 1
CQP (Annexe I)
En date du 26 juin 2008 L'article 5 de l'annexe I de la convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 est remplacé (1) par les dispositions suivantes :TITRE DU CQPCLASSIFICATIONconventionnellePRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICEPisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » estclassée au groupe 3Le titulaire du ...
Article 1
CQP « Animateur de savate »
En date du 05 juillet 2007 L'article 5 de l'annexe I de la CCN du sport du 7 juillet 2005 est remplacé par les dispositions suivantes :TITRE DU CQPCLASSIFICATIONconventionnellePRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICEet durée de validitéAnimateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures ...
Article 1
Modification de l'avenant n° 14 du 5 juillet 2007
En date du 06 septembre 2007 L'article 1er de l'avenant n° 14 de la CCNS du sport du 5 juillet 2007 est remplacé par les dispositions suivantes :TITRE DU CQPCLASSIFICATIONconventionnellePRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICEet durée de validitéAnimateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 ...
Article 1
CQP « Assistant moniteur char à voile »
En date du 22 avril 2009 L'article 5 de l'annexe I de la convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 est complété par les dispositions suivantes :TITRE DU CQPCLASSIFICATIONconventionnellePRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICEet durée de validitéAssistant moniteur char à voileGroupe 3.(Toute heure d'initiation à la pratique de char ...
Article 1
Avenant à l'annexe I du 7 juillet 2005, relatif aux certificats de qualification professionnelle
En date du 16 juin 2008 L'article 5 de l'annexe I de la convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 est complété par les dispositions suivantes :(En euros.)TITRE DU CQPCLASSIFICATIONconventionnellePRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICEAssistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le ...
Article 1
Avenant à l'annexe I du 7 juillet 2005, relatif aux certificats de qualification professionnelle
En date du 07 juillet 2010 L'article 5 de l'annexe I de la convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 est complété par les dispositions suivantes :(En euros.)TITRE DU CQPCLASSIFICATIONconventionnellePRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICEAssistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le ...
Article 1er
CQP « Animateur de badminton »
En date du 04 mai 2011 L'article 5 de l'annexe I de la convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 est complété par les dispositions suivantes :Titre du CQPClassificationconventionnellePrérogatives, limite d'exerciceet durée de validitéAnimateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au ...
Article 1
CQP « Technicien sportif de basket-ball »
En date du 26 juin 2008 L'article 5 de l'annexe I de la CCN du sport du 7 juillet 2005 est complété par les dispositions suivantes :TITRE DU CQPCLASSIFICATIONconventionnellePRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICETechnicien sportif régional de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif régional de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire ...
Article 1er
CQP « Technicien de cheerleading »
En date du 04 mai 2011 L'article 5 de l'annexe I de la convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 est complété par les dispositions suivantes :Titre du CQPClassificationconventionnellePrérogatives, limite d'exerciceet durée de validitéTechnicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » ...
Article 1er
Certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention
En date du 15 décembre 2010 L'article 5 de l'annexe I de la convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 est complété par les dispositions suivantes :Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validitéMoniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est ...
Article 1
Modulation du temps de travail
En date du 05 juillet 2007 L'article 5. 2 de la convention collective nationale du sport est remplacé par les dispositions suivantes :5. 2. 1. Définition et champ d'applicationLe sport constitue une activité soumise à ses propres rythmes imposés sur l'année et liés tantôt à des considérations climatiques, tantôt ...
Article 1er
Certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention
En date du 15 décembre 2010 L'article 5 de l'annexe I de la convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 est complété par les dispositions suivantes :Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validitéAnimateur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Animateur tennis de ...