CLASSIFICATION DES EMPLOYES
A. - NOMENCLATURE DES EMPLOIS DE BUREAU PAR SERVICES - Accord
... Article CLASSIFICATION DES EMPLOYES En vigueur étendu en date du mai I - Services générauxGarçons de bureau-coursiers : agents qui assurent le ramassage le transport et la distribution du courrier (notes lettres et paquets) des différents services : er échelon : son activité s exerce exclusivement à l intérieur de l ...
Article 3
Champ d'application de l'accord - CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche Teinture et apprêts
En date du 01 janvier 1984 Le présent accord annule et remplace l'ensemble des accords régionaux ou locaux antérieurs relatifs aux classifications des ouvriers, découlant de l'arrêté du 7 août 1945 et des décisions complémentaires.Décision du 7 août 1945 portant classification des emplois dans les industries textiles :Annexe ...
Article 1
REVISION DE LA CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE DES TECHNICIENS - Accord
En date du 01 septembre 1978 Le présent accord portant révision de la classification professionnelle des techniciens comporte :A. - Une classification générale par catégories et échelons assortis de coefficients minima (annexe A) ;B. - Une nomenclature nationale de postes spécifiques de technicien comportant pour chacun l'indication de sa ...
Article 3
Champ d'application de l'accord - Accord
En date du 13 janvier 1983 La classification des ouvriers d'entretien, de transport, de chaufferie et eaux s'effectue conformément aux dispositions prévues par l'annexe I du présent accord qui comporte :- une classification générale par catégorie dont les définitions déterminent les critères de classification des emplois d'ouvriers d'entretien ;- ...
Article 5
Champ d'application de l'accord - CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des Sacs, bâches, stores
En date du 01 janvier 1985 La classification des ouvriers de la branche " Sacs, bâches, stores ", s'effectue conformément aux annexes ci-après (annexe A, relative à la classification générale des postes relevant de la branche considérée ; annexe B, relative à la classification spécifique des postes d'enduction relevant ...
Article
Modalités d'application des nouveaux coefficients pour chacune des deux étapes - CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la laine. Préparation de la matière, filature, tissage ANNEXE D
En date du 01 septembre 1984 Premier principeTous les coefficients actuellement en vigueur inférieurs à 115 seront considérés comme étant à la hauteur 115 avant la révision.Exemple : poste dont le coefficient est à 110 : on suppose que la nouvelle classification porte ce poste au coefficient 125. ...
Article
Modalités d'application des nouveaux coefficients pour chacune des trois étapes - CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie ANNEXE 2
En date du 14 avril 1983 Premier principe:Tous les coefficients " Parodi " inférieurs à 115 seront considérés comme étant à la hauteur 115 avant la révision.Exemple : finisseur travaux simples.Le coefficient " Parodi " est de 110.La nouvelle classification porte ce poste au coefficient 125 ...
Article 7
CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie
En date du 14 avril 1983 L'application de la nouvelle classification, dans le cas d'accords conclus antérieurement à l'échelon régional ou local, s'effectuera conformément aux dispositions de l'article 5 de l'accord cadre du 30 décembre 1980 rappelé ci-après :" Dans le cas où un accord sur la classification des ...
Article
Tableau B - Filature de coton - CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche coton et fibres alliées (filature et tissage). ANNEXE I
En date du 14 avril 1983 Catégorie et coefficient : A. 120Postes et numéro de la définition :Manoeuvre ordinaire : 1Ramasseur-nettoyeur-trieur de tubes et bobinots ou canettes : 2Catégorie et coefficient : B. 125Postes et numéro de la définition :Manoeuvre de distribution (ordinaire) : 3Manoeuvre lourd : 4Trieur de ...
Article 1
REVISION DE LA CLASSIFICATION PROFESSIONNELLE DES EMPLOYES - Accord
En date du 01 mai 1975 Le présent accord portant révision de la classification professionnelle des employés comporte :A. - Une nomenclature des emplois de bureau par services et les coefficients correspondants.B. - Une classification générale par catégorie des emplois de bureau ne figurant pas dans le document ...
Article
PROCES-VERBAL ANNEXE A L'ACCORD DU 9 FEVRIER 1971 - CLASSIFICATION DES AGENTS DE MAITRISE Classification par branche : Industrie des ouates et pansements
En date du 01 mars 1971 1° Les parties conviennent que, dans le cas particulier de la fabrication des produits de la branche Ouates et pansements, la responsabilité de la fonction Matériel des agents de maîtrise de 3e catégorie est complète quand elle s'exerce soit par intervention directe des ...
Article 9
Adaptation de l'article 5 de l'accord cadre du 30 décembre 1980 - CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Tissage de soieries
En date du 01 janvier 1984 L'application de la nouvelle classification doit se faire dans le respect des avantages acquis conformément à l'article 3 de la convention collective nationale.Les anciens coefficients qui pourraient être supérieurs dans les entreprises à ceux du présent accord seront maintenus, à titre individuel, ...
Article 4
CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de l'industrie de la maille et de la bonneterie
En date du 14 avril 1983 La classification des ouvriers s'effectue conformément aux tableaux en annexe qui comportent 12 catégories dont les coefficients sont ceux de l'accord cadre. Chacun des postes de travail est assorti d'une définition.La liste des postes n'est pas exhaustive mais fournit les repères pour ...
Article 1
Objet - CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la filature du lin
En date du 01 avril 1984 Le présent accord est conclu dans le cadre de l'accord paritaire national du 30 décembre 1980 sur la révision de la classification professionnelle des ouvriers de l'industrie textile : il en constitue l'application pour la branche " filature de lin ".Les parties ...
Article 3
Classification - CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la filature du lin
En date du 01 avril 1984 La classification des postes d'ouvriers de la branche " filature de lin " s'effectue conformément à la classification faisant l'objet de l'annexe I (liste des postes et coefficients de qualification correspondants) et de l'annexe II (définition des postes) au présent accord....
Article 1
CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie
En date du 01 juin 1984 Le présent accord est conclu dans le cadre de l'accord paritaire national du 30 décembre 1980 sur la révision de la classification professionnelle des ouvriers de l'industrie textile ; il en constitue l'application pour la branche " Rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, ...
Article 3
Champ d'application de l'accord - CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche des rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie
En date du 01 juin 1984 La classification des postes d'ouvriers de la branche " Rubans, tissus élastiques, tresses et lacets, passementerie " s'effectue conformément à la classification faisant objet de l'annexe I (listes des postes et coefficients de qualification correspondants) et de l'annexe II (définition des postes) au ...
Article 1
CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la filterie
En date du 01 juin 1984 Le présent accord est conclu dans le cadre de l'accord paritaire national du 30 décembre 1980 sur la révision de la classification professionnelle des ouvriers de l'industrie textile ; il en constitue l'application pour la branche " Filterie ".Les parties signataires, soucieuses ...
Article 3
Champ d'application de l'accord - CLASSIFICATION DES OUVRIERS Classification par branche : Branche de la filterie
En date du 01 juin 1984 La classification des postes d'ouvriers de la branche " Filterie " s'effectue conformément à la classification faisant l'objet de l'annexe I (listes des postes et coefficients de qualification correspondants) et de l'annexe II (définitions des postes) au présent accord....